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MOINE SYLVAIN

Active
Siren794 771 527Entrepreneur individuel80400 BREUILCréée le 09 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOINE SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 août 2013, identifié par le SIREN 794 771 527. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Rte de la place, 80400 Breuil. L'entreprise déclare le code NAF 4391B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOINE SYLVAIN

Dénomination
MOINE SYLVAIN
SIREN
794 771 527
SIRET (siège)
794 771 527 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79794771527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 771 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B
Date de création
09 août 2013
Siège social
5 RTE DE LA PLACE, 80400, BREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINE SYLVAIN

Travaux de couverture par éléments

Finances de MOINE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINE SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80400 BREUILSiègeActif

    794 771 527 00015 · ouvert le 09 août 2013 · NAF 4391B

Documents juridiques de MOINE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2013

Questions fréquentes sur MOINE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOINE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOINE SYLVAIN est 794 771 527. Le SIRET de son siège social est 794 771 527 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79794771527.

Où se situe le siège social de MOINE SYLVAIN ?

Le siège social de MOINE SYLVAIN est situé 5 Rte de la place, 80400 Breuil.

MOINE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE SYLVAIN.

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