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MOINE SYLVAIN

Active
Siren991 942 715Entrepreneur individuel68120 RichwillerCréée le 28 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 942 715, MOINE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 28 septembre 2025. Elle est domiciliée 11 RUE Bergeret, 68120 Richwiller. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MOINE SYLVAIN

Dénomination
MOINE SYLVAIN
SIREN
991 942 715
SIRET (siège)
991 942 715 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77991942715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 942 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
28 septembre 2025
Siège social
11 RUE Bergeret, 68120, Richwiller
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINE SYLVAIN

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de MOINE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINE SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68120 RichwillerSiègeActif

    991 942 715 00012 · ouvert le 19 août 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOINE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2025

Questions fréquentes sur MOINE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOINE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOINE SYLVAIN est 991 942 715. Le SIRET de son siège social est 991 942 715 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77991942715.

Où se situe le siège social de MOINE SYLVAIN ?

Le siège social de MOINE SYLVAIN est situé 11 RUE Bergeret, 68120 Richwiller.

MOINE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE SYLVAIN.

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