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MOINEL JOSEPH

Active
Siren831 751 284Entrepreneur individuel25290 EPEUGNEYCréée le 17 août 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOINEL JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 août 2017, identifié par le SIREN 831 751 284. Elle est domiciliée 11 Rte de Besancon, 25290 Epeugney. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOINEL JOSEPH

Dénomination
MOINEL JOSEPH
SIREN
831 751 284
SIRET (siège)
831 751 284 00017
N° TVA intracommunautaire
FR62831751284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 751 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
17 août 2017
Siège social
11 RTE DE BESANCON, 25290, EPEUGNEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINEL JOSEPH

Elagage, bûcheronnage, débardage, ceuillette

Finances de MOINEL JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINEL JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINEL JOSEPH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 EPEUGNEYSiègeActif

    831 751 284 00017 · ouvert le 17 août 2017 · NAF 8130Z

Documents juridiques de MOINEL JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINEL JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINEL JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINEL JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINEL JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINEL JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINEL JOSEPH

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-09-04 · Début d'activité : 2017-08-17

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2017

Questions fréquentes sur MOINEL JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de MOINEL JOSEPH ?

Le numéro SIREN de MOINEL JOSEPH est 831 751 284. Le SIRET de son siège social est 831 751 284 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62831751284.

Où se situe le siège social de MOINEL JOSEPH ?

Le siège social de MOINEL JOSEPH est situé 11 Rte de Besancon, 25290 Epeugney.

MOINEL JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINEL JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINEL JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINEL JOSEPH.

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