MOINET FRANCOIS
Active5811Z · Édition de livres
MOINET FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 410 805 212. Son siège social est situé Les Brandals, 46600 Gignac. Son activité principale est édition de livres (code NAF 5811Z).
Fiche d'identité de MOINET FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- MOINET FRANCOIS
- SIREN
- 410 805 212
- SIRET (siège)
- 410 805 212 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR93410805212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 805 212
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5811Z - Édition de livres
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- LES BRANDALS, 46600, GIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOINET FRANCOIS
Elevage d'ovins et de caprins,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOINET FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46600 GIGNACSiègeActif
410 805 212 00017 · ouvert le 01 juillet 1975 · NAF 5811Z
Conformité de MOINET FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINET FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOINET FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOINET FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur MOINET FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de MOINET FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de MOINET FRANCOIS est 410 805 212. Le SIRET de son siège social est 410 805 212 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93410805212.
Où se situe le siège social de MOINET FRANCOIS ?
Le siège social de MOINET FRANCOIS est situé Les Brandals, 46600 Gignac.
MOINET FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOINET FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOINET FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINET FRANCOIS.
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