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MOINET MICHELE

Active
Siren410 264 881Entrepreneur individuel54170 OCHEYCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOINET MICHELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 410 264 881. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Pierre Masson, 54170 Ochey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de MOINET MICHELE

Dénomination
MOINET MICHELE
SIREN
410 264 881
SIRET (siège)
410 264 881 00013
N° TVA intracommunautaire
FR67410264881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 264 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
9 RUE PIERRE MASSON, 54170, OCHEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINET MICHELE

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de MOINET MICHELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINET MICHELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINET MICHELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54170 OCHEYSiègeActif

    410 264 881 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0124Z

Documents juridiques de MOINET MICHELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINET MICHELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINET MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINET MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINET MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINET MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINET MICHELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur MOINET MICHELE

Quel est le numéro SIREN de MOINET MICHELE ?

Le numéro SIREN de MOINET MICHELE est 410 264 881. Le SIRET de son siège social est 410 264 881 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67410264881.

Où se situe le siège social de MOINET MICHELE ?

Le siège social de MOINET MICHELE est situé 9 rue Pierre Masson, 54170 Ochey.

MOINET MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINET MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINET MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINET MICHELE.

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