MOINET SEBASTIEN

Active

Siren515 290 401Entrepreneur individuel77440 OCQUERRECréée le 01 octobre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 515 290 401, MOINET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2009. Son siège social est situé 3 rue de Crouy, 77440 Ocquerre. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOINET SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MOINET SEBASTIEN
SIREN: 515 290 401
SIRET (siège): 515 290 401 00014
N° TVA intracommunautaire: FR63515290401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 515 290 401
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4322A
Date de création: 01 octobre 2009
Siège social: 3 RUE DE CROUY, 77440, OCQUERRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOINET SEBASTIEN

Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Finances de MOINET SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINET SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINET SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

77440 OCQUERRESiègeFermé
515 290 401 00014 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 4322A

Documents juridiques de MOINET SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINET SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINET SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur MOINET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOINET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOINET SEBASTIEN est 515 290 401. Le SIRET de son siège social est 515 290 401 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63515290401.

Où se situe le siège social de MOINET SEBASTIEN ?

Le siège social de MOINET SEBASTIEN est situé 3 rue de Crouy, 77440 Ocquerre.