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MOINS BERNARD

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Siren409 315 611Entrepreneur individuel15190 CONDATCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 315 611, MOINS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé Furet, 15190 Condat. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MOINS BERNARD

Dénomination
MOINS BERNARD
SIREN
409 315 611
SIRET (siège)
409 315 611 00015
N° TVA intracommunautaire
FR80409315611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 315 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
FURET, 15190, CONDAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINS BERNARD

Elevage d'autres bovins et de buffles

Finances de MOINS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15190 CONDATSiègeActif

    409 315 611 00015 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOINS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur MOINS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOINS BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOINS BERNARD est 409 315 611. Le SIRET de son siège social est 409 315 611 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80409315611.

Où se situe le siège social de MOINS BERNARD ?

Le siège social de MOINS BERNARD est situé Furet, 15190 Condat.

MOINS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINS BERNARD.

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