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MOIRE DANIEL

Active
Siren408 804 698Entrepreneur individuel10270 FRESNOY-LE-CHATEAUCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 804 698, MOIRE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Son siège social est situé à Fresnoy-le-Chateau (10270). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de MOIRE DANIEL

Dénomination
MOIRE DANIEL
SIREN
408 804 698
SIRET (siège)
408 804 698 00012
N° TVA intracommunautaire
FR38408804698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 804 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
10270, FRESNOY-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOIRE DANIEL

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de MOIRE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIRE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIRE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10270 FRESNOY-LE-CHATEAUSiègeActif

    408 804 698 00012 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0124Z

Documents juridiques de MOIRE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIRE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIRE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIRE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIRE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIRE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIRE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur MOIRE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOIRE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOIRE DANIEL est 408 804 698. Le SIRET de son siège social est 408 804 698 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38408804698.

Où se situe le siège social de MOIRE DANIEL ?

Le siège social de MOIRE DANIEL est situé 10270 Fresnoy-le-Chateau.

MOIRE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIRE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIRE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIRE DANIEL.

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