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MOIRIAT PATRICK

Active
Siren380 632 992Entrepreneur individuel69360 SOLAIZECréée le 10 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 632 992, MOIRIAT PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 1991. Elle est domiciliée 14 All Belair, 69360 Solaize. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de MOIRIAT PATRICK

Dénomination
MOIRIAT PATRICK
SIREN
380 632 992
SIRET (siège)
380 632 992 00018
N° TVA intracommunautaire
FR50380632992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 632 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
10 janvier 1991
Siège social
14 ALL BELAIR, 69360, SOLAIZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOIRIAT PATRICK

Arts du spectacle vivant

Finances de MOIRIAT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIRIAT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIRIAT PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69360 SOLAIZESiègeActif

    380 632 992 00018 · ouvert le 10 janvier 1991 · NAF 9001Z

Documents juridiques de MOIRIAT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIRIAT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIRIAT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIRIAT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIRIAT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIRIAT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIRIAT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 1991

Questions fréquentes sur MOIRIAT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOIRIAT PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOIRIAT PATRICK est 380 632 992. Le SIRET de son siège social est 380 632 992 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50380632992.

Où se situe le siège social de MOIRIAT PATRICK ?

Le siège social de MOIRIAT PATRICK est situé 14 All Belair, 69360 Solaize.

MOIRIAT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIRIAT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIRIAT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIRIAT PATRICK.

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