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MOIROUD BERNARD

Active
Siren320 065 824Entrepreneur individuel73170 YENNE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 320 065 824, MOIROUD BERNARD est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 175 rue du Four de Chambuet, 73170 Yenne. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de MOIROUD BERNARD

Dénomination
MOIROUD BERNARD
SIREN
320 065 824
SIRET (siège)
320 065 824 00031
N° TVA intracommunautaire
FR13320065824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 065 824
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
-
Siège social
175 RUE DU FOUR DE CHAMBUET, 73170, YENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOIROUD BERNARD

Location d'une partie de l'habitation sous le label Gîte de France Savoie

Finances de MOIROUD BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIROUD BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIROUD BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73170 YENNESiègeActif

    320 065 824 00031 · ouvert le 08 juillet 2023 · NAF 5520Z

Documents juridiques de MOIROUD BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIROUD BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIROUD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIROUD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIROUD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIROUD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIROUD BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  1. création

Questions fréquentes sur MOIROUD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOIROUD BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOIROUD BERNARD est 320 065 824. Le SIRET de son siège social est 320 065 824 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13320065824.

Où se situe le siège social de MOIROUD BERNARD ?

Le siège social de MOIROUD BERNARD est situé 175 rue du Four de Chambuet, 73170 Yenne.

MOIROUD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIROUD BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIROUD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIROUD BERNARD.

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