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MOIROUD PASCAL

Active
Siren404 133 795Entrepreneur individuel38510 BRANGUESCréée le 01 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOIROUD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1994 sous le numéro SIREN 404 133 795. Le siège social de l'entreprise se trouve à Brangues (38510). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de MOIROUD PASCAL

Dénomination
MOIROUD PASCAL
SIREN
404 133 795
SIRET (siège)
404 133 795 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46404133795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 133 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
38510, BRANGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOIROUD PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOIROUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIROUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIROUD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38510 BRANGUESSiègeActif

    404 133 795 00017 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 0141Z

Documents juridiques de MOIROUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIROUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIROUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIROUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIROUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIROUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIROUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur MOIROUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOIROUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOIROUD PASCAL est 404 133 795. Le SIRET de son siège social est 404 133 795 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46404133795.

Où se situe le siège social de MOIROUD PASCAL ?

Le siège social de MOIROUD PASCAL est situé 38510 Brangues.

MOIROUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIROUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIROUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIROUD PASCAL.

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