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MOIROUD PATRICE

Active
Siren513 236 232Entrepreneur individuel38690 BIZONNESCréée le 01 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOIROUD PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2009, identifié par le SIREN 513 236 232. Elle est domiciliée 676 Le Grand Champs, 38690 Bizonnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0125Z.

Fiche d'identité de MOIROUD PATRICE

Dénomination
MOIROUD PATRICE
SIREN
513 236 232
SIRET (siège)
513 236 232 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63513236232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 236 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0125Z
Date de création
01 juin 2009
Siège social
676 LE GRAND CHAMPS, 38690, BIZONNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOIROUD PATRICE

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à  coque

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Finances de MOIROUD PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIROUD PATRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOIROUD PATRICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38690 BIZONNESSiègeFermé

    513 236 232 00015 · ouvert le 21 juillet 2009 · NAF 0125Z

Documents juridiques de MOIROUD PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIROUD PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIROUD PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIROUD PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIROUD PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIROUD PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIROUD PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2009

Questions fréquentes sur MOIROUD PATRICE

Quel est le numéro SIREN de MOIROUD PATRICE ?

Le numéro SIREN de MOIROUD PATRICE est 513 236 232. Le SIRET de son siège social est 513 236 232 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63513236232.

Où se situe le siège social de MOIROUD PATRICE ?

Le siège social de MOIROUD PATRICE est situé 676 Le Grand Champs, 38690 Bizonnes.

MOIROUD PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIROUD PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIROUD PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIROUD PATRICE.

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