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MOIROUX NICOLAS

Active
Siren515 328 763Entrepreneur individuel69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISCréée le 01 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOIROUX NICOLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2009, identifié par le SIREN 515 328 763. Son siège social est situé 4 rue Pasteur, 69220 Belleville-en-Beaujolais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de MOIROUX NICOLAS

Dénomination
MOIROUX NICOLAS
SIREN
515 328 763
SIRET (siège)
515 328 763 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10515328763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 328 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
4 RUE PASTEUR, 69220, BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOIROUX NICOLAS

Autres services personnels n.c.a.

Finances de MOIROUX NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIROUX NICOLAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIROUX NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif

    515 328 763 00013 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 9609Z

Documents juridiques de MOIROUX NICOLAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIROUX NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIROUX NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIROUX NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIROUX NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIROUX NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIROUX NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur MOIROUX NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de MOIROUX NICOLAS ?

Le numéro SIREN de MOIROUX NICOLAS est 515 328 763. Le SIRET de son siège social est 515 328 763 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10515328763.

Où se situe le siège social de MOIROUX NICOLAS ?

Le siège social de MOIROUX NICOLAS est situé 4 rue Pasteur, 69220 Belleville-en-Beaujolais.

MOIROUX NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIROUX NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIROUX NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIROUX NICOLAS.

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