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MOISAN ANTHONY

Active
Siren532 557 774Entrepreneur individuel95200 SARCELLESCréée le 15 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN ANTHONY est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2011, identifié par le SIREN 532 557 774. Son siège social est situé 1 All Paul Painleve, 95200 Sarcelles. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de MOISAN ANTHONY

Dénomination
MOISAN ANTHONY
SIREN
532 557 774
SIRET (siège)
532 557 774 00017
N° TVA intracommunautaire
FR11532557774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 557 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
15 juin 2011
Siège social
1 ALL PAUL PAINLEVE, 95200, SARCELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN ANTHONY

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOISAN ANTHONY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN ANTHONY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN ANTHONY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95200 SARCELLESSiègeActif

    532 557 774 00017 · ouvert le 15 juin 2011 · NAF 9003B

Documents juridiques de MOISAN ANTHONY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN ANTHONY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN ANTHONY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN ANTHONY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN ANTHONY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN ANTHONY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN ANTHONY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2011

Marques déposées par MOISAN ANTHONY

MOISAN ANTHONY est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DON.A

    N° 4001429 · Déposée le 27 avril 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 27 avril 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOISAN ANTHONY

Quel est le numéro SIREN de MOISAN ANTHONY ?

Le numéro SIREN de MOISAN ANTHONY est 532 557 774. Le SIRET de son siège social est 532 557 774 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11532557774.

Où se situe le siège social de MOISAN ANTHONY ?

Le siège social de MOISAN ANTHONY est situé 1 All Paul Painleve, 95200 Sarcelles.

MOISAN ANTHONY est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN ANTHONY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN ANTHONY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN ANTHONY.

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