MOISAN AVICULTURE

Active

Siren353 458 375Société civile22640 PLESTANCréée le 22 février 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 16,4 k€
Effectif: Non publié

MOISAN AVICULTURE est une société civile immatriculée le 22 février 1990 sous le numéro SIREN 353 458 375. Elle est domiciliée Les Forrieres, 22640 Plestan. L'entreprise déclare le code NAF 0147Z comme activité principale. La direction est assurée par PIERRICK MOISAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MOISAN AVICULTURE

INSEE

Dénomination: MOISAN AVICULTURE
SIREN: 353 458 375
SIRET (siège): 353 458 375 00014
N° TVA intracommunautaire: FR43353458375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 353 458 375
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile d'exploitation agricole
Capital social: 16 400 €
Code NAF / APE: 0147Z
Date de création: 22 février 1990
Siège social: LES FORRIERES , 22640, PLESTAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOISAN AVICULTURE

Production d'oeufs - aviculture - exploitation et gestion de biens agricoles

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Finances de MOISAN AVICULTURE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN AVICULTURE

INSEEBODACC

PIERRICK MOISAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 novembre 2008

PIERRICK MOISAN INVESTISSEMENTS

Autre

En poste depuis novembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 novembre 2008

MOISAN M

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOISAN AVICULTURE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

22640 PLESTANSiègeActif
353 458 375 00014 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 0147Z

Documents juridiques de MOISAN AVICULTURE

INPI

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2020

Acte

Dépôt du 13 août 2012

Acte

Dépôt du 13 août 2012

Acte

Dépôt du 13 août 2012

Acte

Dépôt du 13 août 2012

Acte

Dépôt du 13 octobre 2008

Acte

Dépôt du 08 octobre 2003

Acte

Dépôt du 04 juin 2003

Acte

Dépôt du 04 juin 1993

Acte

Comptes annuels de MOISAN AVICULTURE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN AVICULTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN AVICULTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN AVICULTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOISAN AVICULTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOISAN AVICULTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN AVICULTURE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 novembre 2008Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DINAN
fin de fonctions de gérant de MOISAN (Daniel) ; nomination en qualité de gérant associé de MOISAN (Pierrick) ; mise à jour des associés : MOISAN (Stéphane), MOISAN (Magali), la société civile PIERRICK MOISAN INVESTISSEMENTS, RCS Dinan 507 770 196 dont le siège social est sis Les Forrieres à Plestan (22640) dont le représentant permanent est MOISAN (Pierrick), la société civile MOISAN, RCS Dinan 507 770 097 dont le siège social est sis Les Forrieres à Plestan (22) dont le représentant permanent est MOISAN (Magali).

18 mai 2024création
Date d'effet : 22 février 1990

Questions fréquentes sur MOISAN AVICULTURE

Quel est le numéro SIREN de MOISAN AVICULTURE ?

Le numéro SIREN de MOISAN AVICULTURE est 353 458 375. Le SIRET de son siège social est 353 458 375 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43353458375.

Qui dirige MOISAN AVICULTURE ?

MOISAN AVICULTURE est dirigée par PIERRICK MOISAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOISAN AVICULTURE ?

Le siège social de MOISAN AVICULTURE est situé Les Forrieres, 22640 Plestan.