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MOISAN BERNADETTE

Active
Siren400 987 426Entrepreneur individuel56140 SAINT-MARCELCréée le 01 mai 1995

0141Z · Élevage de vaches laitières

MOISAN BERNADETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1995, identifié par le SIREN 400 987 426. Elle est domiciliée La Nee, 56140 Saint-Marcel. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de MOISAN BERNADETTE

Dénomination
MOISAN BERNADETTE
SIREN
400 987 426
SIRET (siège)
400 987 426 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09400987426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 987 426
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 mai 1995
Siège social
LA NEE, 56140, SAINT-MARCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN BERNADETTE

Élevage de vaches laitières

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Établissements de MOISAN BERNADETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56140 SAINT-MARCELSiègeActif

    400 987 426 00014 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 0141Z

Conformité de MOISAN BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOISAN BERNADETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1995

Questions fréquentes sur MOISAN BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de MOISAN BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de MOISAN BERNADETTE est 400 987 426. Le SIRET de son siège social est 400 987 426 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09400987426.

Où se situe le siège social de MOISAN BERNADETTE ?

Le siège social de MOISAN BERNADETTE est situé La Nee, 56140 Saint-Marcel.

MOISAN BERNADETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN BERNADETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN BERNADETTE.