MOISAN BERNADETTE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
MOISAN BERNADETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1995, identifié par le SIREN 400 987 426. Elle est domiciliée La Nee, 56140 Saint-Marcel. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de MOISAN BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- MOISAN BERNADETTE
- SIREN
- 400 987 426
- SIRET (siège)
- 400 987 426 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09400987426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 987 426
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 mai 1995
- Siège social
- LA NEE, 56140, SAINT-MARCEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOISAN BERNADETTE
Élevage de vaches laitières
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Établissements de MOISAN BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56140 SAINT-MARCELSiègeActif
400 987 426 00014 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 0141Z
Conformité de MOISAN BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISAN BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOISAN BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1995
Questions fréquentes sur MOISAN BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de MOISAN BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de MOISAN BERNADETTE est 400 987 426. Le SIRET de son siège social est 400 987 426 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09400987426.
Où se situe le siège social de MOISAN BERNADETTE ?
Le siège social de MOISAN BERNADETTE est situé La Nee, 56140 Saint-Marcel.
MOISAN BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISAN BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISAN BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN BERNADETTE.
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