MOISAN BRUNO
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
MOISAN BRUNO est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1993, identifié par le SIREN 394 578 116. Elle est domiciliée La Riviere Brunet, 35160 Le Verger. MOISAN BRUNO relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MOISAN BRUNO
INSEE- Dénomination
- MOISAN BRUNO
- SIREN
- 394 578 116
- SIRET (siège)
- 394 578 116 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR01394578116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 578 116
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 octobre 1993
- Siège social
- LA RIVIERE BRUNET, 35160, LE VERGER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOISAN BRUNO
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOISAN BRUNO
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35160 LE VERGERSiègeActif
394 578 116 00029 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 0111Z
- 35380 TREFFENDELFermé
394 578 116 00011 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 702B
Conformité de MOISAN BRUNO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISAN BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOISAN BRUNO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1993
Questions fréquentes sur MOISAN BRUNO
Quel est le numéro SIREN de MOISAN BRUNO ?
Le numéro SIREN de MOISAN BRUNO est 394 578 116. Le SIRET de son siège social est 394 578 116 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01394578116.
Où se situe le siège social de MOISAN BRUNO ?
Le siège social de MOISAN BRUNO est situé La Riviere Brunet, 35160 Le Verger.
MOISAN BRUNO est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISAN BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISAN BRUNO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN BRUNO.
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