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MOISAN Bruno

Active
Siren993 063 833Entrepreneur individuel14100 BeuvillersCréée le 30 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 993 063 833, MOISAN Bruno est un entrepreneur individuel créé le 30 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 RTE d'Orbec, 14100 Beuvillers. L'entreprise déclare le code NAF 1011Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOISAN Bruno

Dénomination
MOISAN Bruno
SIREN
993 063 833
SIRET (siège)
993 063 833 00012
N° TVA intracommunautaire
FR53993063833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 063 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1011Z
Date de création
30 octobre 2025
Siège social
40 RTE d'Orbec, 14100, Beuvillers
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN Bruno

Prestation de découpe de viande

Finances de MOISAN Bruno

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN Bruno

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN Bruno

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14100 BeuvillersSiègeActif

    993 063 833 00012 · ouvert le 16 septembre 2025 · NAF 1011Z

Documents juridiques de MOISAN Bruno

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN Bruno

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN Bruno. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN Bruno

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN Bruno. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN Bruno n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN Bruno

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2025

Questions fréquentes sur MOISAN Bruno

Quel est le numéro SIREN de MOISAN Bruno ?

Le numéro SIREN de MOISAN Bruno est 993 063 833. Le SIRET de son siège social est 993 063 833 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53993063833.

Où se situe le siège social de MOISAN Bruno ?

Le siège social de MOISAN Bruno est situé 40 RTE d'Orbec, 14100 Beuvillers.

MOISAN Bruno est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN Bruno est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN Bruno est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN Bruno.

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