MOISAN CECILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 811 298 264, MOISAN CECILE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Marcel Proust Ch Yves le Foll, 22000 Saint-Brieuc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622B.
Fiche d'identité de MOISAN CECILE
INSEE- Dénomination
- MOISAN CECILE
- SIREN
- 811 298 264
- SIRET (siège)
- 811 298 264 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR01811298264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 298 264
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622B
- Date de création
- 01 juin 2015
- Siège social
- 10 RUE MARCEL PROUST CH YVES LE FOLL, 22000, SAINT-BRIEUC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOISAN CECILE
Activités chirurgicales
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Finances de MOISAN CECILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOISAN CECILE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOISAN CECILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22000 SAINT-BRIEUCSiègeActif
811 298 264 00011 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 8622B
Documents juridiques de MOISAN CECILE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOISAN CECILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOISAN CECILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISAN CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOISAN CECILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2015
Questions fréquentes sur MOISAN CECILE
Quel est le numéro SIREN de MOISAN CECILE ?
Le numéro SIREN de MOISAN CECILE est 811 298 264. Le SIRET de son siège social est 811 298 264 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01811298264.
Où se situe le siège social de MOISAN CECILE ?
Le siège social de MOISAN CECILE est situé 10 rue Marcel Proust Ch Yves le Foll, 22000 Saint-Brieuc.
MOISAN CECILE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISAN CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISAN CECILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN CECILE.
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