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Moisan Clément

Active
Siren979 506 987Entrepreneur individuel21150 Marigny-le-Cahouët
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 979 506 987, Moisan Clément est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 12 PL des Marronniers, 21150 Marigny-le-Cahouët. Son activité principale relève du code NAF 5814Z.

Fiche d'identité de Moisan Clément

Dénomination
Moisan Clément
SIREN
979 506 987
SIRET (siège)
979 506 987 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63979506987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 506 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5814Z
Date de création
-
Siège social
12 PL des Marronniers, 21150, Marigny-le-Cahouët
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Moisan Clément

Créateur de contenu

Finances de Moisan Clément

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Moisan Clément

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Moisan Clément

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21150 Marigny-le-CahouëtSiègeActif

    979 506 987 00010 · ouvert le 15 septembre 2023 · NAF 5814Z

Documents juridiques de Moisan Clément

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Moisan Clément

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Moisan Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Moisan Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Moisan Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Moisan Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Moisan Clément

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Moisan Clément

Quel est le numéro SIREN de Moisan Clément ?

Le numéro SIREN de Moisan Clément est 979 506 987. Le SIRET de son siège social est 979 506 987 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63979506987.

Où se situe le siège social de Moisan Clément ?

Le siège social de Moisan Clément est situé 12 PL des Marronniers, 21150 Marigny-le-Cahouët.

Moisan Clément est-elle toujours en activité ?

Oui, Moisan Clément est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Moisan Clément est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Moisan Clément.

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