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MOISAN DANIEL

Active
Siren919 098 731Entrepreneur individuel44380 PORNICHETCréée le 02 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2020, identifié par le SIREN 919 098 731. Elle est domiciliée 21 B av du Baulois residence le Chantilly, 44380 Pornichet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOISAN DANIEL

Dénomination
MOISAN DANIEL
SIREN
919 098 731
SIRET (siège)
919 098 731 00012
N° TVA intracommunautaire
FR07919098731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 919 098 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 janvier 2020
Siège social
21 B AV DU BAULOIS RESIDENCE LE CHANTILLY, 44380, PORNICHET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN DANIEL

Location de logements

Finances de MOISAN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44380 PORNICHETSiègeActif

    919 098 731 00012 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOISAN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2020

Questions fréquentes sur MOISAN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOISAN DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOISAN DANIEL est 919 098 731. Le SIRET de son siège social est 919 098 731 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07919098731.

Où se situe le siège social de MOISAN DANIEL ?

Le siège social de MOISAN DANIEL est situé 21 B av du Baulois residence le Chantilly, 44380 Pornichet.

MOISAN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN DANIEL.

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