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MOISAN DAVID

Active
Siren928 602 887Entrepreneur individuel69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'OrCréée le 08 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 mai 2024 sous le numéro SIREN 928 602 887. Elle est domiciliée 32 RUE Pierre Termier, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOISAN DAVID

Dénomination
MOISAN DAVID
SIREN
928 602 887
SIRET (siège)
928 602 887 00012
N° TVA intracommunautaire
FR04928602887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 602 887
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 mai 2024
Siège social
32 RUE Pierre Termier, 69450, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN DAVID

location meublée non professionnelle

Finances de MOISAN DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'OrSiègeActif

    928 602 887 00012 · ouvert le 14 septembre 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOISAN DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mai 2024

Questions fréquentes sur MOISAN DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOISAN DAVID ?

Le numéro SIREN de MOISAN DAVID est 928 602 887. Le SIRET de son siège social est 928 602 887 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04928602887.

Où se situe le siège social de MOISAN DAVID ?

Le siège social de MOISAN DAVID est situé 32 RUE Pierre Termier, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

MOISAN DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN DAVID.

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