MOISAN EDMOND
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 399 832 492, MOISAN EDMOND est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1973. Elle est domiciliée La Finvalle, 22600 Treve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.
Fiche d'identité de MOISAN EDMOND
INSEE- Dénomination
- MOISAN EDMOND
- SIREN
- 399 832 492
- SIRET (siège)
- 399 832 492 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR47399832492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 832 492
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 janvier 1973
- Siège social
- LA FINVALLE, 22600, TREVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOISAN EDMOND
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Établissements de MOISAN EDMOND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 22600 TREVESiègeFermé
399 832 492 00017 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 012A
Conformité de MOISAN EDMOND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN EDMOND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISAN EDMOND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOISAN EDMOND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1973
Questions fréquentes sur MOISAN EDMOND
Quel est le numéro SIREN de MOISAN EDMOND ?
Le numéro SIREN de MOISAN EDMOND est 399 832 492. Le SIRET de son siège social est 399 832 492 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47399832492.
Où se situe le siège social de MOISAN EDMOND ?
Le siège social de MOISAN EDMOND est situé La Finvalle, 22600 Treve.
MOISAN EDMOND est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISAN EDMOND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISAN EDMOND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN EDMOND.
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