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MOISAN Fabien

Active
Siren797 643 517Entrepreneur individuel22320 Le BodéoCréée le 22 mai 2024

0129Z · Autres cultures permanentes

MOISAN Fabien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mai 2024, identifié par le SIREN 797 643 517. Son siège social est situé Le Mottay, 22320 Le Bodéo. Elle exerce une activité de autres cultures permanentes (code NAF 0129Z).

Fiche d'identité de MOISAN Fabien

Dénomination
MOISAN Fabien
SIREN
797 643 517
SIRET (siège)
797 643 517 00023
N° TVA intracommunautaire
FR24797643517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 643 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0129Z - Autres cultures permanentes
Date de création
22 mai 2024
Siège social
LE MOTTAY, 22320, Le Bodéo
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN Fabien

polycultures

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Établissements de MOISAN Fabien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22320 Le BodéoSiègeActif

    797 643 517 00023 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0129Z

Conformité de MOISAN Fabien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN Fabien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN Fabien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOISAN Fabien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2024

Questions fréquentes sur MOISAN Fabien

Quel est le numéro SIREN de MOISAN Fabien ?

Le numéro SIREN de MOISAN Fabien est 797 643 517. Le SIRET de son siège social est 797 643 517 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24797643517.

Où se situe le siège social de MOISAN Fabien ?

Le siège social de MOISAN Fabien est situé Le Mottay, 22320 Le Bodéo.

MOISAN Fabien est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN Fabien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN Fabien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN Fabien.