MOISAN Fabien
Active0129Z · Autres cultures permanentes
MOISAN Fabien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mai 2024, identifié par le SIREN 797 643 517. Son siège social est situé Le Mottay, 22320 Le Bodéo. Elle exerce une activité de autres cultures permanentes (code NAF 0129Z).
Fiche d'identité de MOISAN Fabien
INSEE- Dénomination
- MOISAN Fabien
- SIREN
- 797 643 517
- SIRET (siège)
- 797 643 517 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR24797643517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 643 517
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0129Z - Autres cultures permanentes
- Date de création
- 22 mai 2024
- Siège social
- LE MOTTAY, 22320, Le Bodéo
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOISAN Fabien
polycultures
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Établissements de MOISAN Fabien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22320 Le BodéoSiègeActif
797 643 517 00023 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0129Z
Conformité de MOISAN Fabien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN Fabien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISAN Fabien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOISAN Fabien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mai 2024
Questions fréquentes sur MOISAN Fabien
Quel est le numéro SIREN de MOISAN Fabien ?
Le numéro SIREN de MOISAN Fabien est 797 643 517. Le SIRET de son siège social est 797 643 517 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24797643517.
Où se situe le siège social de MOISAN Fabien ?
Le siège social de MOISAN Fabien est situé Le Mottay, 22320 Le Bodéo.
MOISAN Fabien est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISAN Fabien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISAN Fabien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN Fabien.
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