CheckersProcédures

MOISAN FREDERIC

Active
Siren381 148 949Entrepreneur individuel44320 FROSSAYCréée le 16 juillet 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 1992, identifié par le SIREN 381 148 949. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Pl de l'Eglise, 44320 Frossay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de MOISAN FREDERIC

Dénomination
MOISAN FREDERIC
SIREN
381 148 949
SIRET (siège)
381 148 949 00047
N° TVA intracommunautaire
FR92381148949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 148 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
16 juillet 1992
Siège social
11 PL DE L'EGLISE, 44320, FROSSAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOISAN FREDERIC

Vente D installations liées au bâtiment pour des entreprises du bâtiment

Finances de MOISAN FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44320 FROSSAYSiègeActif

    381 148 949 00047 · ouvert le 07 février 2021 · NAF 4399C

  • 60600 BREUIL-LE-VERTFermé

    381 148 949 00013 · ouvert le 20 juillet 1992 · NAF 453A

Documents juridiques de MOISAN FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-02 · Début d'activité : 2021-02-07

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1992

Questions fréquentes sur MOISAN FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOISAN FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOISAN FREDERIC est 381 148 949. Le SIRET de son siège social est 381 148 949 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92381148949.

Où se situe le siège social de MOISAN FREDERIC ?

Le siège social de MOISAN FREDERIC est situé 11 Pl de l'Eglise, 44320 Frossay.

MOISAN FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN FREDERIC.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Toutes les entreprises avec le code NAF 4399C

Entreprises à Frossay

Toutes les entreprises à Frossay