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MOISAN GERARD

Active
Siren322 682 956Entrepreneur individuel69007 LYONCréée le 22 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 décembre 1997 sous le numéro SIREN 322 682 956. Son siège social est situé 52 rue de l'Effort, 69007 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOISAN GERARD

Dénomination
MOISAN GERARD
SIREN
322 682 956
SIRET (siège)
322 682 956 00030
N° TVA intracommunautaire
FR35322682956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 682 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
22 décembre 1997
Siège social
52 RUE DE L'EFFORT, 69007, LYON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOISAN GERARD

PLATRERIE PEINTURE POSE DE REVETEMENTS SOLS ET MURS

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Finances de MOISAN GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOISAN GERARD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 69007 LYONSiègeActif

    322 682 956 00030 · ouvert le 12 février 2003 · NAF 4334Z

  • 69001 LYONActif

    322 682 956 00048 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 4779Z

  • 69007 LYONFermé

    322 682 956 00022 · ouvert le 22 décembre 1997 · NAF 454J

Documents juridiques de MOISAN GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 1997

Questions fréquentes sur MOISAN GERARD

Quel est le numéro SIREN de MOISAN GERARD ?

Le numéro SIREN de MOISAN GERARD est 322 682 956. Le SIRET de son siège social est 322 682 956 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35322682956.

Où se situe le siège social de MOISAN GERARD ?

Le siège social de MOISAN GERARD est situé 52 rue de l'Effort, 69007 Lyon.

MOISAN GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN GERARD.

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