MOISAN JACQUES
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
MOISAN JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 octobre 1986 sous le numéro SIREN 339 053 332. Elle est domiciliée Ld Gas de Bois, 22210 Saint-Etienne-du-Gue-de-l'Isle. MOISAN JACQUES relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MOISAN JACQUES
INSEE- Dénomination
- MOISAN JACQUES
- SIREN
- 339 053 332
- SIRET (siège)
- 339 053 332 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR63339053332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 053 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 06 octobre 1986
- Siège social
- LD GAS DE BOIS, 22210, SAINT-ETIENNE-DU-GUE-DE-L'ISLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOISAN JACQUES
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de MOISAN JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22210 SAINT-ETIENNE-DU-GUE-DE-L'ISLESiègeActif
339 053 332 00013 · ouvert le 06 octobre 1986 · NAF 9003A
Conformité de MOISAN JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOISAN JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 octobre 1986
Questions fréquentes sur MOISAN JACQUES
Quel est le numéro SIREN de MOISAN JACQUES ?
Le numéro SIREN de MOISAN JACQUES est 339 053 332. Le SIRET de son siège social est 339 053 332 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63339053332.
Où se situe le siège social de MOISAN JACQUES ?
Le siège social de MOISAN JACQUES est situé Ld Gas de Bois, 22210 Saint-Etienne-du-Gue-de-l'Isle.
MOISAN JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISAN JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN JACQUES.
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