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MOISAN JACQUES

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Siren339 053 332Entrepreneur individuel22210 SAINT-ETIENNE-DU-GUE-DE-L'ISLECréée le 06 octobre 1986

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

MOISAN JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 octobre 1986 sous le numéro SIREN 339 053 332. Elle est domiciliée Ld Gas de Bois, 22210 Saint-Etienne-du-Gue-de-l'Isle. MOISAN JACQUES relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de MOISAN JACQUES

Dénomination
MOISAN JACQUES
SIREN
339 053 332
SIRET (siège)
339 053 332 00013
N° TVA intracommunautaire
FR63339053332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 053 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
06 octobre 1986
Siège social
LD GAS DE BOIS, 22210, SAINT-ETIENNE-DU-GUE-DE-L'ISLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de MOISAN JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22210 SAINT-ETIENNE-DU-GUE-DE-L'ISLESiègeActif

    339 053 332 00013 · ouvert le 06 octobre 1986 · NAF 9003A

Conformité de MOISAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOISAN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 1986

Questions fréquentes sur MOISAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOISAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOISAN JACQUES est 339 053 332. Le SIRET de son siège social est 339 053 332 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63339053332.

Où se situe le siège social de MOISAN JACQUES ?

Le siège social de MOISAN JACQUES est situé Ld Gas de Bois, 22210 Saint-Etienne-du-Gue-de-l'Isle.

MOISAN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN JACQUES.