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MOISAN JACQUES

Active
Siren345 355 804Entrepreneur individuel11580 MISSEGRECréée le 04 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juillet 1988 sous le numéro SIREN 345 355 804. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de la Mairie, 11580 Missegre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4339Z.

Fiche d'identité de MOISAN JACQUES

Dénomination
MOISAN JACQUES
SIREN
345 355 804
SIRET (siège)
345 355 804 00021
N° TVA intracommunautaire
FR45345355804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 355 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
04 juillet 1988
Siège social
10 RUE DE LA MAIRIE, 11580, MISSEGRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOISAN JACQUES

Autres travaux de finition

Finances de MOISAN JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN JACQUES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 11580 MISSEGRESiègeFermé

    345 355 804 00021 · ouvert le 06 décembre 2010 · NAF 4339Z

  • 44680 SAINTE-PAZANNEFermé

    345 355 804 00013 · ouvert le 05 juillet 1988 · NAF 454C

Documents juridiques de MOISAN JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1988

Questions fréquentes sur MOISAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOISAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOISAN JACQUES est 345 355 804. Le SIRET de son siège social est 345 355 804 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45345355804.

Où se situe le siège social de MOISAN JACQUES ?

Le siège social de MOISAN JACQUES est situé 10 rue de la Mairie, 11580 Missegre.

MOISAN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN JACQUES.

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