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MOISAN JEROME

Active
Siren340 498 302Entrepreneur individuel85000 LA ROCHE-SUR-YONCréée le 01 novembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1986 sous le numéro SIREN 340 498 302. Elle est domiciliée 11 bd Rene Levesque Clinique St Charles, 85000 La Roche-sur-Yon. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de MOISAN JEROME

Dénomination
MOISAN JEROME
SIREN
340 498 302
SIRET (siège)
340 498 302 00033
N° TVA intracommunautaire
FR43340498302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 498 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
01 novembre 1986
Siège social
11 BD RENE LEVESQUE CLINIQUE ST CHARLES, 85000, LA ROCHE-SUR-YON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOISAN JEROME

Activité des médecins généralistes

Finances de MOISAN JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN JEROME

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONSiègeActif

    340 498 302 00033 · ouvert le 18 septembre 1989 · NAF 8621Z

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONActif

    340 498 302 00041 · ouvert le 01 mai 1988 · NAF 8621Z

Documents juridiques de MOISAN JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1986

Questions fréquentes sur MOISAN JEROME

Quel est le numéro SIREN de MOISAN JEROME ?

Le numéro SIREN de MOISAN JEROME est 340 498 302. Le SIRET de son siège social est 340 498 302 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43340498302.

Où se situe le siège social de MOISAN JEROME ?

Le siège social de MOISAN JEROME est situé 11 bd Rene Levesque Clinique St Charles, 85000 La Roche-sur-Yon.

MOISAN JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN JEROME.

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