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MOISAN LOIC

Active
Siren407 726 777Entrepreneur individuel35540 MINIAC-MORVANCréée le 01 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN LOIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1996, identifié par le SIREN 407 726 777. Son siège social est situé 7 Le Verger, 35540 Miniac-Morvan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de MOISAN LOIC

Dénomination
MOISAN LOIC
SIREN
407 726 777
SIRET (siège)
407 726 777 00060
N° TVA intracommunautaire
FR61407726777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 726 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
7 LE VERGER, 35540, MINIAC-MORVAN
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de MOISAN LOIC

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOISAN LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN LOIC

6 établissements, dont 2 en activité.

  • 35540 MINIAC-MORVANSiègeActif

    407 726 777 00060 · ouvert le 16 avril 2018 · NAF 9003A

  • 50400 GRANVILLEActif

    407 726 777 00052 · ouvert le 02 mai 2012 · NAF 9003A

  • 35800 DINARDFermé

    407 726 777 00011 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 923A

  • 35800 SAINT-LUNAIREFermé

    407 726 777 00029 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 923A

  • 35800 SAINT-LUNAIREFermé

    407 726 777 00037 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 9003A

  • 97425 LES AVIRONSFermé

    407 726 777 00045 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 9003A

Documents juridiques de MOISAN LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur MOISAN LOIC

Quel est le numéro SIREN de MOISAN LOIC ?

Le numéro SIREN de MOISAN LOIC est 407 726 777. Le SIRET de son siège social est 407 726 777 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61407726777.

Où se situe le siège social de MOISAN LOIC ?

Le siège social de MOISAN LOIC est situé 7 Le Verger, 35540 Miniac-Morvan.

MOISAN LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN LOIC.

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