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MOISAN LOIC

Active
Siren810 924 720Entrepreneur individuel35510 CESSON-SEVIGNECréée le 17 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN LOIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 2015, identifié par le SIREN 810 924 720. Son siège social est situé 10 rue de la Doenna, 35510 Cesson-Sevigne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de MOISAN LOIC

Dénomination
MOISAN LOIC
SIREN
810 924 720
SIRET (siège)
810 924 720 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10810924720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 924 720
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
17 avril 2015
Siège social
10 RUE DE LA DOENNA, 35510, CESSON-SEVIGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN LOIC

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOISAN LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN LOIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35510 CESSON-SEVIGNESiègeActif

    810 924 720 00016 · ouvert le 17 avril 2015 · NAF 9003A

Documents juridiques de MOISAN LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2015

Questions fréquentes sur MOISAN LOIC

Quel est le numéro SIREN de MOISAN LOIC ?

Le numéro SIREN de MOISAN LOIC est 810 924 720. Le SIRET de son siège social est 810 924 720 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10810924720.

Où se situe le siège social de MOISAN LOIC ?

Le siège social de MOISAN LOIC est situé 10 rue de la Doenna, 35510 Cesson-Sevigne.

MOISAN LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN LOIC.

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