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MOISAN PASCAL

Active
Siren327 261 624Entrepreneur individuel22000 SAINT-BRIEUCCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1900, identifié par le SIREN 327 261 624. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de la Corderie residence le Griffon d Or, 22000 Saint-Brieuc. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOISAN PASCAL

Dénomination
MOISAN PASCAL
SIREN
327 261 624
SIRET (siège)
327 261 624 00024
N° TVA intracommunautaire
FR63327261624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 261 624
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
15 RUE DE LA CORDERIE RESIDENCE LE GRIFFON D OR, 22000, SAINT-BRIEUC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOISAN PASCAL

Location de logements

Finances de MOISAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 22000 SAINT-BRIEUCSiègeActif

    327 261 624 00024 · ouvert le 02 juillet 2012 · NAF 6820A

  • 22170 PLELOActif

    327 261 624 00032 · ouvert le 12 octobre 2015 · NAF 6820A

  • 22290 LANVOLLONFermé

    327 261 624 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6211

Documents juridiques de MOISAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MOISAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOISAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOISAN PASCAL est 327 261 624. Le SIRET de son siège social est 327 261 624 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63327261624.

Où se situe le siège social de MOISAN PASCAL ?

Le siège social de MOISAN PASCAL est situé 15 rue de la Corderie residence le Griffon d Or, 22000 Saint-Brieuc.

MOISAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN PASCAL.

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