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MOISAN PASCAL

Active
Siren442 619 763Entrepreneur individuel22150 PLOEUC-L'HERMITAGECréée le 15 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 442 619 763, MOISAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve POURHON Ploeuc-sur-Lie, 22150 Ploeuc-l'Hermitage. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOISAN PASCAL

Dénomination
MOISAN PASCAL
SIREN
442 619 763
SIRET (siège)
442 619 763 00018
N° TVA intracommunautaire
FR14442619763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 619 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
15 juin 2002
Siège social
POURHON Ploeuc-sur-Lie, 22150, PLOEUC-L'HERMITAGE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOISAN PASCAL

Entreprise de travaux agricoles (activité saisonnière)

Finances de MOISAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN PASCAL

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 22150 PLOEUC-L'HERMITAGESiègeActif

    442 619 763 00018 · ouvert le 15 juin 2002 · NAF 0161Z

  • 22150 PLOEUC-L'HERMITAGEActif

    442 619 763 00026 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0150Z

  • 22150 PLOEUC-L'HERMITAGEActif

    442 619 763 00034 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOISAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2002

Questions fréquentes sur MOISAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOISAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOISAN PASCAL est 442 619 763. Le SIRET de son siège social est 442 619 763 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14442619763.

Où se situe le siège social de MOISAN PASCAL ?

Le siège social de MOISAN PASCAL est situé POURHON Ploeuc-sur-Lie, 22150 Ploeuc-l'Hermitage.

MOISAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN PASCAL.

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