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MOISAN PATRICK

Active
Siren827 533 340Entrepreneur individuel91410 DOURDANCréée le 01 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2016, identifié par le SIREN 827 533 340. Son siège social est situé 14 av d’Etampes 14 A 18-residence Moulin de l Orge, 91410 Dourdan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOISAN PATRICK

Dénomination
MOISAN PATRICK
SIREN
827 533 340
SIRET (siège)
827 533 340 00010
N° TVA intracommunautaire
FR74827533340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 533 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 2016
Siège social
14 AV D’ETAMPES 14 A 18-RESIDENCE MOULIN DE L ORGE, 91410, DOURDAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN PATRICK

Location de logements

Finances de MOISAN PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91410 DOURDANSiègeActif

    827 533 340 00010 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOISAN PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2016

Questions fréquentes sur MOISAN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOISAN PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOISAN PATRICK est 827 533 340. Le SIRET de son siège social est 827 533 340 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74827533340.

Où se situe le siège social de MOISAN PATRICK ?

Le siège social de MOISAN PATRICK est situé 14 av d’Etampes 14 A 18-residence Moulin de l Orge, 91410 Dourdan.

MOISAN PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN PATRICK.

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