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MOISAN PETER

Active
Siren792 537 094Entrepreneur individuel21470 BRAZEY-EN-PLAINECréée le 06 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN PETER est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mars 2013 sous le numéro SIREN 792 537 094. Son siège social est situé 2 Imp Debussy, 21470 Brazey-en-Plaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de MOISAN PETER

Dénomination
MOISAN PETER
SIREN
792 537 094
SIRET (siège)
792 537 094 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62792537094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 537 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
06 mars 2013
Siège social
2 IMP DEBUSSY, 21470, BRAZEY-EN-PLAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN PETER

Vente à domicile

Finances de MOISAN PETER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN PETER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN PETER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21470 BRAZEY-EN-PLAINESiègeActif

    792 537 094 00015 · ouvert le 06 mars 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de MOISAN PETER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN PETER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN PETER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN PETER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN PETER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN PETER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN PETER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2013

Questions fréquentes sur MOISAN PETER

Quel est le numéro SIREN de MOISAN PETER ?

Le numéro SIREN de MOISAN PETER est 792 537 094. Le SIRET de son siège social est 792 537 094 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62792537094.

Où se situe le siège social de MOISAN PETER ?

Le siège social de MOISAN PETER est situé 2 Imp Debussy, 21470 Brazey-en-Plaine.

MOISAN PETER est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN PETER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN PETER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN PETER.

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