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MOISAN PHILIPPE

Fermée
Siren444 240 816Entrepreneur individuel69300 CALUIRE-ET-CUIRERadiée le 31 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISAN PHILIPPE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 septembre 2002 sous le numéro SIREN 444 240 816. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Martin Basse, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 6831Z. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.

Fiche d'identité de MOISAN PHILIPPE

Dénomination
MOISAN PHILIPPE
SIREN
444 240 816
SIRET (siège)
444 240 816 00025
N° TVA intracommunautaire
FR78444240816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 240 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
05 septembre 2002
Date de radiation
31 décembre 2025
Siège social
6 RUE MARTIN BASSE, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
2
Statut
Fermée

Objet social de MOISAN PHILIPPE

APPORTEUR D'AFFAIRE EN IMMOBILIER

Finances de MOISAN PHILIPPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN PHILIPPE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN PHILIPPE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeFermé

    444 240 816 00025 · ouvert le 04 novembre 2023 · NAF 6831Z

  • 97240 LE FRANCOISFermé

    444 240 816 00017 · ouvert le 05 septembre 2002 · NAF 4618Z

Documents juridiques de MOISAN PHILIPPE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN PHILIPPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN PHILIPPE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2002

Questions fréquentes sur MOISAN PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de MOISAN PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de MOISAN PHILIPPE est 444 240 816. Le SIRET de son siège social est 444 240 816 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78444240816.

Où se situe le siège social de MOISAN PHILIPPE ?

Le siège social de MOISAN PHILIPPE est situé 6 rue Martin Basse, 69300 Caluire-et-Cuire.

MOISAN PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Non, MOISAN PHILIPPE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.

MOISAN PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN PHILIPPE.

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