MOISAN PIERRE
Active3511Z · Production d'électricité
MOISAN PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1995 sous le numéro SIREN 400 429 510. Elle est domiciliée 39 Gelus, 35290 Saint-Onen-la-Chapelle. MOISAN PIERRE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de MOISAN PIERRE
INSEE- Dénomination
- MOISAN PIERRE
- SIREN
- 400 429 510
- SIRET (siège)
- 400 429 510 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR93400429510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 429 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 01 mars 1995
- Siège social
- 39 Gelus, 35290, Saint-Onen-la-Chapelle
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOISAN PIERRE
Production d'énergie renouvelable.
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Établissements de MOISAN PIERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35290 Saint-Onen-la-ChapelleSiègeActif
400 429 510 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 3511Z
Conformité de MOISAN PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISAN PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOISAN PIERRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- création
Date d'effet : 01 mars 1995
Questions fréquentes sur MOISAN PIERRE
Quel est le numéro SIREN de MOISAN PIERRE ?
Le numéro SIREN de MOISAN PIERRE est 400 429 510. Le SIRET de son siège social est 400 429 510 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93400429510.
Où se situe le siège social de MOISAN PIERRE ?
Le siège social de MOISAN PIERRE est situé 39 Gelus, 35290 Saint-Onen-la-Chapelle.
MOISAN PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISAN PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISAN PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN PIERRE.
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