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MOISAN RAPHAEL

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Siren831 426 796Entrepreneur individuel94110 ARCUEILCréée le 08 septembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 831 426 796, MOISAN RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 8 septembre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 av Vladimir Ilitch Lenine, 94110 Arcueil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de MOISAN RAPHAEL

Dénomination
MOISAN RAPHAEL
SIREN
831 426 796
SIRET (siège)
831 426 796 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90831426796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 426 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
08 septembre 2017
Siège social
18 AV VLADIMIR ILITCH LENINE, 94110, ARCUEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN RAPHAEL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de MOISAN RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94110 ARCUEILSiègeActif

    831 426 796 00015 · ouvert le 08 septembre 2017 · NAF 7022Z

Documents juridiques de MOISAN RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2017

Questions fréquentes sur MOISAN RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MOISAN RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MOISAN RAPHAEL est 831 426 796. Le SIRET de son siège social est 831 426 796 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90831426796.

Où se situe le siège social de MOISAN RAPHAEL ?

Le siège social de MOISAN RAPHAEL est situé 18 av Vladimir Ilitch Lenine, 94110 Arcueil.

MOISAN RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN RAPHAEL.

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