Moisan Sébastien
Active8531Z · Enseignement secondaire général
Moisan Sébastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 2024 sous le numéro SIREN 903 618 841. Elle est domiciliée 7 RTE du Cromlech, 44600 Saint-Nazaire. Elle exerce une activité de enseignement secondaire général (code NAF 8531Z).
Fiche d'identité de Moisan Sébastien
INSEE- Dénomination
- Moisan Sébastien
- SIREN
- 903 618 841
- SIRET (siège)
- 903 618 841 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR57903618841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 618 841
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8531Z - Enseignement secondaire général
- Date de création
- 15 octobre 2024
- Siège social
- 7 RTE du Cromlech, 44600, Saint-Nazaire
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de Moisan Sébastien
Intervenant au sein d'un établissement secondaire
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Établissements de Moisan Sébastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44600 Saint-NazaireSiègeActif
903 618 841 00022 · ouvert le 14 octobre 2024 · NAF 8531Z
Conformité de Moisan Sébastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Moisan Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Moisan Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Moisan Sébastien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 2024
Questions fréquentes sur Moisan Sébastien
Quel est le numéro SIREN de Moisan Sébastien ?
Le numéro SIREN de Moisan Sébastien est 903 618 841. Le SIRET de son siège social est 903 618 841 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57903618841.
Où se situe le siège social de Moisan Sébastien ?
Le siège social de Moisan Sébastien est situé 7 RTE du Cromlech, 44600 Saint-Nazaire.
Moisan Sébastien est-elle toujours en activité ?
Oui, Moisan Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Moisan Sébastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Moisan Sébastien.
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