MOISAN SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 987 481 793, MOISAN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 12 mars 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE de Jean-Baptiste Illio, 22150 Plœuc-L'Hermitage. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de MOISAN SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MOISAN SEBASTIEN
- SIREN
- 987 481 793
- SIRET (siège)
- 987 481 793 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR13987481793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 987 481 793
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 12 mars 2024
- Siège social
- 1 RUE de Jean-Baptiste Illio, 22150, Plœuc-L'Hermitage
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MOISAN SEBASTIEN
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de MOISAN SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22150 Plœuc-L'HermitageSiègeActif
987 481 793 00014 · ouvert le 12 février 2024 · NAF 3511Z
Conformité de MOISAN SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISAN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOISAN SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mars 2024
Questions fréquentes sur MOISAN SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MOISAN SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MOISAN SEBASTIEN est 987 481 793. Le SIRET de son siège social est 987 481 793 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13987481793.
Où se situe le siège social de MOISAN SEBASTIEN ?
Le siège social de MOISAN SEBASTIEN est situé 1 RUE de Jean-Baptiste Illio, 22150 Plœuc-L'Hermitage.
MOISAN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISAN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISAN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN SEBASTIEN.
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