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MOISAN STEPHANE

Active
Siren502 089 014Entrepreneur individuel22640 PLESTANCréée le 18 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 089 014, MOISAN STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 18 janvier 2008. Son siège social est situé Le Bas Val, 22640 Plestan. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOISAN STEPHANE

Dénomination
MOISAN STEPHANE
SIREN
502 089 014
SIRET (siège)
502 089 014 00018
N° TVA intracommunautaire
FR32502089014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 089 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 janvier 2008
Siège social
LE BAS VAL, 22640, PLESTAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN STEPHANE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOISAN STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISAN STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22640 PLESTANSiègeActif

    502 089 014 00018 · ouvert le 18 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOISAN STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2008

Questions fréquentes sur MOISAN STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOISAN STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOISAN STEPHANE est 502 089 014. Le SIRET de son siège social est 502 089 014 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32502089014.

Où se situe le siège social de MOISAN STEPHANE ?

Le siège social de MOISAN STEPHANE est situé Le Bas Val, 22640 Plestan.

MOISAN STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN STEPHANE.

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