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MOISAN VINCENT

Active
Siren413 322 561Entrepreneur individuel61470 LA FERTE-EN-OUCHECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 322 561, MOISAN VINCENT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée La Noe, 61470 La Ferte-en-Ouche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de MOISAN VINCENT

Dénomination
MOISAN VINCENT
SIREN
413 322 561
SIRET (siège)
413 322 561 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11413322561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 322 561
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LA NOE, 61470, LA FERTE-EN-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISAN VINCENT

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de MOISAN VINCENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISAN VINCENT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOISAN VINCENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61470 LA FERTE-EN-OUCHESiègeActif

    413 322 561 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0145Z

Documents juridiques de MOISAN VINCENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISAN VINCENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISAN VINCENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISAN VINCENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISAN VINCENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISAN VINCENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISAN VINCENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur MOISAN VINCENT

Quel est le numéro SIREN de MOISAN VINCENT ?

Le numéro SIREN de MOISAN VINCENT est 413 322 561. Le SIRET de son siège social est 413 322 561 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11413322561.

Où se situe le siège social de MOISAN VINCENT ?

Le siège social de MOISAN VINCENT est situé La Noe, 61470 La Ferte-en-Ouche.

MOISAN VINCENT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISAN VINCENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISAN VINCENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISAN VINCENT.

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