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MOISANS YVONNE

Active
Siren824 691 984Entrepreneur individuel66650 BANYULS-SUR-MERCréée le 01 avril 2016

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOISANS YVONNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2016 sous le numéro SIREN 824 691 984. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 av Pierre de Marca, 66650 Banyuls-sur-Mer. MOISANS YVONNE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de MOISANS YVONNE

Dénomination
MOISANS YVONNE
SIREN
824 691 984
SIRET (siège)
824 691 984 00010
N° TVA intracommunautaire
FR75824691984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 691 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 avril 2016
Siège social
13 AV PIERRE DE MARCA, 66650, BANYULS-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISANS YVONNE

Culture de la vigne

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Établissements de MOISANS YVONNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeActif

    824 691 984 00010 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 0121Z

Conformité de MOISANS YVONNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISANS YVONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISANS YVONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOISANS YVONNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2016

Questions fréquentes sur MOISANS YVONNE

Quel est le numéro SIREN de MOISANS YVONNE ?

Le numéro SIREN de MOISANS YVONNE est 824 691 984. Le SIRET de son siège social est 824 691 984 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75824691984.

Où se situe le siège social de MOISANS YVONNE ?

Le siège social de MOISANS YVONNE est situé 13 av Pierre de Marca, 66650 Banyuls-sur-Mer.

MOISANS YVONNE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISANS YVONNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISANS YVONNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISANS YVONNE.

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