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MOISE JACQUES

Active
Siren794 460 717Entrepreneur individuel31460 CARAMAN
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISE JACQUES est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 794 460 717. Son siège social est situé 27 B rue du faubourg Lalande, 31460 Caraman. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOISE JACQUES

Dénomination
MOISE JACQUES
SIREN
794 460 717
SIRET (siège)
794 460 717 00034
N° TVA intracommunautaire
FR13794460717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 460 717
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
-
Siège social
27 B RUE DU FAUBOURG LALANDE, 31460, CARAMAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISE JACQUES

NETTOYAGE DE TOUT TYPE DE LOCAUX

Finances de MOISE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31460 CARAMANSiègeActif

    794 460 717 00034 · ouvert le 03 mars 2023 · NAF 8121Z

Documents juridiques de MOISE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISE JACQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-03-03

  1. création

Questions fréquentes sur MOISE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOISE JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOISE JACQUES est 794 460 717. Le SIRET de son siège social est 794 460 717 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13794460717.

Où se situe le siège social de MOISE JACQUES ?

Le siège social de MOISE JACQUES est situé 27 B rue du faubourg Lalande, 31460 Caraman.

MOISE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISE JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISE JACQUES.

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