CheckersProcédures

MOISE SOLEIL

Active
Siren979 762 259571064800 Saint-VincentCréée le 27 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

MOISE SOLEIL est une 5710 immatriculée le 27 septembre 2023 sous le numéro SIREN 979 762 259. Son siège social est situé 18 RTE de Pontacq, 64800 Saint-Vincent. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. Sébastien COTDELOUP exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOISE SOLEIL

Dénomination
MOISE SOLEIL
SIREN
979 762 259
SIRET (siège)
979 762 259 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64979762259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 762 259
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
5710
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
27 septembre 2023
Siège social
18 RTE de Pontacq, 64800, Saint-Vincent
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOISE SOLEIL

La production et la commercialisation de l'énergie électrique d'origine photovoltaïque et de toutes autres énergies renouvelables.

Finances de MOISE SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISE SOLEIL

SC

Sébastien COTDELOUP

Président de SAS

Depuis la création (27 septembre 2023) · 3 ans

Établissements de MOISE SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64800 Saint-VincentSiègeActif

    979 762 259 00013 · ouvert le 15 septembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOISE SOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de MOISE SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISE SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISE SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOISE SOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOISE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISE SOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pau

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-27 · Début d'activité : 2023-09-15

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2023

Questions fréquentes sur MOISE SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de MOISE SOLEIL ?

Le numéro SIREN de MOISE SOLEIL est 979 762 259. Le SIRET de son siège social est 979 762 259 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64979762259.

Qui dirige MOISE SOLEIL ?

MOISE SOLEIL est dirigée par Sébastien COTDELOUP, président de sas.

Où se situe le siège social de MOISE SOLEIL ?

Le siège social de MOISE SOLEIL est situé 18 RTE de Pontacq, 64800 Saint-Vincent.

MOISE SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISE SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISE SOLEIL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Vincent

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Entreprises à Saint-Vincent

Toutes les entreprises à Saint-Vincent