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MOISE SYLVIE

Active
Siren397 701 558Entrepreneur individuel01960 PERONNASCréée le 04 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISE SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juillet 1994 sous le numéro SIREN 397 701 558. Son siège social est situé Pl de la Mairie, 01960 Peronnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690E.

Fiche d'identité de MOISE SYLVIE

Dénomination
MOISE SYLVIE
SIREN
397 701 558
SIRET (siège)
397 701 558 00074
N° TVA intracommunautaire
FR30397701558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 701 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
04 juillet 1994
Siège social
PL DE LA MAIRIE, 01960, PERONNAS
Établissements
9
Statut
Active

Objet social de MOISE SYLVIE

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de MOISE SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISE SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISE SYLVIE

9 établissements, dont 3 en activité.

  • 01960 PERONNASSiègeActif

    397 701 558 00074 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 8690E

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEActif

    397 701 558 00082 · ouvert le 28 mai 2020 · NAF 6820A

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEActif

    397 701 558 00090 · ouvert le 04 mai 2021 · NAF 6820A

  • 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYFermé

    397 701 558 00017 · ouvert le 04 juillet 1994 · NAF 851G

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    397 701 558 00025 · ouvert le 04 juillet 1994 · NAF 851G

  • 01000 SAINT-DENIS-LES-BOURGFermé

    397 701 558 00033 · ouvert le 05 janvier 1995 · NAF 851G

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    397 701 558 00041 · ouvert le 15 avril 1995 · NAF 851G

  • 01960 PERONNASFermé

    397 701 558 00058 · ouvert le 01 août 2005 · NAF 8690E

  • 01960 PERONNASFermé

    397 701 558 00066 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 8690E

Documents juridiques de MOISE SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISE SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISE SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISE SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISE SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISE SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISE SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1994

Questions fréquentes sur MOISE SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de MOISE SYLVIE ?

Le numéro SIREN de MOISE SYLVIE est 397 701 558. Le SIRET de son siège social est 397 701 558 00074. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30397701558.

Où se situe le siège social de MOISE SYLVIE ?

Le siège social de MOISE SYLVIE est situé Pl de la Mairie, 01960 Peronnas.

MOISE SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISE SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISE SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISE SYLVIE.

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