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MOISE YVES

Active
Siren397 702 598Entrepreneur individuel72000 LE MANSCréée le 11 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOISE YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 juillet 1990 sous le numéro SIREN 397 702 598. Le siège social de l'entreprise se trouve 213 rue du Pave, 72000 Le Mans. L'entreprise déclare le code NAF 511R comme activité principale.

Fiche d'identité de MOISE YVES

Dénomination
MOISE YVES
SIREN
397 702 598
SIRET (siège)
397 702 598 00020
N° TVA intracommunautaire
FR46397702598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 702 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511R
Date de création
11 juillet 1990
Siège social
213 RUE DU PAVE, 72000, LE MANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOISE YVES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOISE YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISE YVES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOISE YVES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 72000 LE MANSSiègeFermé

    397 702 598 00020 · ouvert le 15 avril 1999 · NAF 511R

  • 72000 LE MANSFermé

    397 702 598 00012 · NAF 511R

Documents juridiques de MOISE YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISE YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISE YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISE YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISE YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISE YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISE YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 1990

Questions fréquentes sur MOISE YVES

Quel est le numéro SIREN de MOISE YVES ?

Le numéro SIREN de MOISE YVES est 397 702 598. Le SIRET de son siège social est 397 702 598 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46397702598.

Où se situe le siège social de MOISE YVES ?

Le siège social de MOISE YVES est situé 213 rue du Pave, 72000 Le Mans.

MOISE YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOISE YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOISE YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISE YVES.

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