MOISELET HUBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 539 380 329, MOISELET HUBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2012. Elle est domiciliée 25 bd Theodore Lacombe, 30200 Bagnols-sur-Ceze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.
Fiche d'identité de MOISELET HUBERT
INSEE- Dénomination
- MOISELET HUBERT
- SIREN
- 539 380 329
- SIRET (siège)
- 539 380 329 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR94539380329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 380 329
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F
- Date de création
- 01 février 2012
- Siège social
- 25 BD THEODORE LACOMBE, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOISELET HUBERT
Activités de santé humaine non classées ailleurs
Finances de MOISELET HUBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOISELET HUBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOISELET HUBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif
539 380 329 00018 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 8690F
Documents juridiques de MOISELET HUBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOISELET HUBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISELET HUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOISELET HUBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISELET HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOISELET HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOISELET HUBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2012
Questions fréquentes sur MOISELET HUBERT
Quel est le numéro SIREN de MOISELET HUBERT ?
Le numéro SIREN de MOISELET HUBERT est 539 380 329. Le SIRET de son siège social est 539 380 329 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94539380329.
Où se situe le siège social de MOISELET HUBERT ?
Le siège social de MOISELET HUBERT est situé 25 bd Theodore Lacombe, 30200 Bagnols-sur-Ceze.
MOISELET HUBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, MOISELET HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOISELET HUBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOISELET HUBERT.
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