MOISENIER PHILIPPE

Active

Siren952 498 632Entrepreneur individuel14310 Villy-Bocage

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MOISENIER PHILIPPE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 952 498 632. Elle est domiciliée 1 CHE de Pierrelaye, 14310 Villy-Bocage. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MOISENIER PHILIPPE

INSEE

Dénomination: MOISENIER PHILIPPE
SIREN: 952 498 632
SIRET (siège): 952 498 632 00019
N° TVA intracommunautaire: FR68952498632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 952 498 632
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z - Production d'électricité
Date de création: -
Siège social: 1 CHE de Pierrelaye, 14310, Villy-Bocage
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOISENIER PHILIPPE

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de MOISENIER PHILIPPE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14310 Villy-BocageSiègeActif
952 498 632 00019 · ouvert le 28 mars 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOISENIER PHILIPPE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2023

Acte

Conformité de MOISENIER PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISENIER PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISENIER PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOISENIER PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur MOISENIER PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de MOISENIER PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de MOISENIER PHILIPPE est 952 498 632. Le SIRET de son siège social est 952 498 632 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68952498632.

Où se situe le siège social de MOISENIER PHILIPPE ?

Le siège social de MOISENIER PHILIPPE est situé 1 CHE de Pierrelaye, 14310 Villy-Bocage.