MOISNARD Sebastien

Active

Siren982 596 587Entrepreneur individuel59300 ValenciennesCréée le 16 décembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOISNARD Sebastien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2023, identifié par le SIREN 982 596 587. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 RUE Henry Derycke, 59300 Valenciennes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOISNARD Sebastien

INSEE

Dénomination: MOISNARD Sebastien
SIREN: 982 596 587
SIRET (siège): 982 596 587 00013
N° TVA intracommunautaire: FR28982596587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 982 596 587
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 16 décembre 2023
Siège social: 27 RUE Henry Derycke, 59300, Valenciennes
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOISNARD Sebastien

appartement en résidence seniorerie loué via gestionnaire (LMNP)

Finances de MOISNARD Sebastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOISNARD Sebastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOISNARD Sebastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59300 ValenciennesSiègeActif
982 596 587 00013 · ouvert le 14 septembre 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOISNARD Sebastien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOISNARD Sebastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOISNARD Sebastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOISNARD Sebastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOISNARD Sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOISNARD Sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOISNARD Sebastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 16 décembre 2023

Questions fréquentes sur MOISNARD Sebastien

Quel est le numéro SIREN de MOISNARD Sebastien ?

Le numéro SIREN de MOISNARD Sebastien est 982 596 587. Le SIRET de son siège social est 982 596 587 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28982596587.

Où se situe le siège social de MOISNARD Sebastien ?

Le siège social de MOISNARD Sebastien est situé 27 RUE Henry Derycke, 59300 Valenciennes.